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 Règlement d'ordre intérieur

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Oh non ! pas lui !!!
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Nombre de messages : 316
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Localisation : Bien au chaud, et vous ?
Date d'inscription : 11/03/2005

Règlement d'ordre intérieur Empty
MessageSujet: Règlement d'ordre intérieur   Règlement d'ordre intérieur EmptyVen 3 Mar - 13:04

1 ) Le Comité se réserve le droit d'accès au local, les fauteurs de troubles se verront refuser cet accès.

2 ) Vol, dégradation et violence entraîneront des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion du club (sans remboursement de cotisation éventuelle).

3 ) Le Comité décline toute responsabilité en cas de vol, accident ou dégradations.
Néanmoins, il se réserve le droit d'entamer des poursuites judiciaires à l'encontre du (des) responsable(s).

4 ) Bien que souhaitée, aucune inscription n'est obligatoire. Le Club se veut accessible à tous. Les inscriptions serviront à financer la location du local et permettront l’organisation d’activités ou autres événements.

5 ) La politesse et le fair-play sont de rigueur, sans pousser à l'extrême… (certes! Charles-Henri...).

6 ) La vente de boissons et de snacks est assurée par l'Arcadium Club, il est donc demandé de ne consommer QUE des produits vendus par le Club, à la SEULE exception de la simple bouteille d'eau nature (plate ou pétillante, sans sirop).

7 ) La consommation de boissons alcoolisées est interdite aux moins de 16 ans, et surveillée pour éviter les abus.

8 ) Toute personne présente dans le local est priée de respecter la propreté de ce local. Tout contrevenant devra assumer le non respect de cette close en nettoyant lui même l’entièreté du local. En cas de refus, il perd son statut de membres (le cas échéant, sans remboursement de cotisation) et/ou sera interdit d’entrée.

9 ) Aucun propos racial, insulte personnelle ou discriminatoire ne sera toléré, la sanction qui s’en suivra sera l’exclusion directe (sans remboursement de cotisation).

10 ) Aucun animal n’a ça place au sein du local, pour des raisons de logique et d’hygiène.

11 ) Afin de mieux appliquer le respect de la propreté du local, les membres du Comité présents les vendredi, samedi et dimanche seront responsables du maintient en bon état de la propreté du local. Ainsi, il leur est demandé de faire respecter l’ordre et la propreté lors des séances d'ouverture, et ce pour éviter tous problèmes avec les propriétaires du dit local. En cas de non-application ou manquement à cette règle, le membre du Comité sera blâmé à la première fois. A la deuxième, il sera chargé du nettoyage du local dans son entièreté au plus tard la semaine suivante (avec ou sans les fautifs).
Si le nettoyage n’est pas assuré, le membre du Comité fautif sera remplacé.
Les membres responsables du désordre ou de la saleté au sein du local perdront leur statut et avantages, et les non-membres se verront refuser l’accès au local (sauf pour y venir faire leur nettoyage). Si le nettoyage n’a toujours pas été fait après la 3ème semaine, les ex-membres se verront aussi refuser l’accès au local (sauf pour y venir faire leur nettoyage).

12 ) Concernant les ardoises au club, seuls les membres en ordre de cotisation peuvent ouvrir un compte de "crédit" au club. Le fonctionnement est simple, avant de prendre sa boisson, le membre le signale au responsable de la caisse et celui-ci notera la somme due sur la feuille. Un montant maximum de € 25.00 est ainsi autorisé. Une fois ce plafond atteint, le membre devra régler ses dettes sous 30 jours calendriers. Tout membre qui perd son statut doit également régler ses dettes sous 30 jours. Toute personne qui ne viendrait plus au club (délais de 1 mois) alors qu'elle a toujours une ardoise au club recevra un courrier lui imposant le paiement immédiat de ses dettes, sous peine de sanctions/poursuites judiciaires.

13 ) Est considéré comme membre toute personne qui pour des raisons de soutien, de volonté d’intégration et/ou de participation aux projets, a payé un des deux types de cotisation (€ 15.00/an ou € 60.00/5 ans). Ce membre gardera tous les avantages liés à son type de cotisation durant toute la période couverte par celle-ci. Pour des raisons de facilités, le renouvellement des cotisations est effectué à partir du 1er janvier de chaque année, ainsi le renouvellement se fait entre le dernier vendredi de décembre et le dernier vendredi de janvier.
Si la cotisation n’est pas payée dans les temps, le cotisant perd immédiatement ses avantages, qu’il recouvre dès que sa cotisation sera de nouveau payée.
Concernant les cotisants qui s'inscriraient en cours d'année, un calcul au prorata sera effectué pour permettre un renouvellement en janvier (1.25 € seront déduis par mois complètement écoulé).

REMARQUE : Ce règlement est considéré comme accepté par toute personne utilisant le local de l'Arcadium club.
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